Pour un particulier
Télécharger le guide des aides aux particuliers 2012 (Prime chaudière-bois à alimentation automatique, Prime chauffe-eau solaire, Visite énergétique, Crédit d'impôt, ECO-Prêt à Taux Zéro, PTZ+...)
Le programme Je rénove BBC (pour la rénovation) : aides financières pour les travaux d’améliorations thermiques « enveloppe BBC » de maisons individuelles existantes.
Autres aides à consulter :
- Les communes et fournisseurs d'énergie qui donnent d’autres primes complémentaires
- Les aides de l'ANAH (Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat)
- Le site complet de l'ADEME sur les aides aux particuliers : www.ecocitoyens.ademe.fr
Solaire thermique :
- Lien vers le site permettant de saisir et suivre les demandes de subvention pour les chauffe-eau solaire individuels et les systèmes solaire combinés :
Dépôt et suivi des subventions CESI / SSC
> Pour plus d'information, consulter les exemples de financement de logements BBC
> Primes complémentaires des communes et fournisseurs d'énergie aux particuliers.
En savoir plus
- Le communiqué du 30/01/2009 sur le cumul du prêt à taux zéro et du crédit d'impôt développement durable en 2009 et 2010.
- Aides financières pour la construction de bâtiments neuf et crédit d'impôt développement durable
- Bulletin officiel des impôts de juillet 2007 relatif aux dépenses d'équipements de l'habitation principale en faveur des économies d'énergie et du développement durable (fichier .pdf de 1 Mo)
- Bulletin officiel des impôts de septembre 2005 relatif aux dépenses d'équipements de l'habitation principale en faveur des économies d'énergie et du développement durable (fichier .pdf de 461 Ko)
- Communiqué ADEME sur le crédit d'impôt 2005-2009 (fichier .pdf de 360 Ko)
- Communiqué ADEME sur l'arrêté fixant la liste des matériels éligibles au crédit d'impôt (fichier .pdf de 425 Ko)
Eco-prêt à taux zéro
- Guide pour aider les particuliers demandant un éco-prêt à taux zéro à remplir le formulaire "devis" dans le cadre d'un bouquet de travaux
arrêté du 30 mars 2009 n° DEVU0903668A relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêt (éco-prêt à taux zéro) destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens.
PTZ+
- Modalités du PTZ+ (montants en fonction des zones géographiques, de l'ancienneté du logement et de sa performance énergétique)
Solaire
- Note de l'administration fiscale sur la limite de puissance à 3kWc pour les installations photovoltaïques éligibles au crédit d'impôt (fichier .pdf de 183 Ko)
- Le guide présentant les critères d’éligibilité des équipements de production d’électricité photovoltaïque pour le bénéfice de la prime d’intégration au bâti (DGEMP) (fichier .pdf de 652 Ko)
- Modification du taux de TVA applicable aux panneaux photovoltaiques (site Que Choisir)
